Au delà de la responsabilité civile et pénale de l'association elle-même, les dirigeants mettent souvent en jeu, sans le savoir, leur responsabilité personnelle dans le cadre des activités de la structure dès lors qu'ils en sont les représentants naturels.
Souvent mal maîtrisés, les risques attachés à cette responsabilité se cachent dans des activités ordinaires, mais souvent sensibles, telles que l'organisation d'événements regroupant de nombreuses personnes, la collecte de fonds ou la mise en place d'une nouvelle activité...
Des solutions, peu connues ou mal maîtrisées, existent pourtant pour sécuriser les pratiques et limiter les risques (délégations de pouvoir, assurances...)
L'équipe du Pôle "Droit des Associations & de l'Economie Sociale et Solidaire" du cabinet d'avocats Fidal, vous invite à un petit-déjeuner pour tout savoir sur les bons réflexes à adopter pour sécuriser vos pratiques.
plus de publications sur le même thème
Et si mon association faisait du contrat d'engagement républicain une opportunité ?
Fidal x Consol & Cie
22 février 2024
Financements pour les associations - Angers
Collectivités – Associations : comment sécuriser vos relations financières par le contractuel ?
